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Les publications de la Direction de la recherche parlementaire sont rendues disponibles
sur le site de la Bibliothèque de l'UQAR en vertu d'une entente entre les
bibliothèques de dépôts des publications du Canada et le Programme des services de
dépôts. L'accès aux documents est contrôlé par adresse I.P.
et est donc réservé aux usagers de l'Université.
Le personnel de la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du
Parlement travaille exclusivement pour le Parlement. Il effectue des recherches et fournit
des analyses et des conseils en matière de politique aux sénateurs et aux députés
ainsi qu'aux comités de la Chambre des communes et du Sénat. Ces services sont fournis
sans esprit partisan et de façon confidentielle.
Les documents qui figurent sur ce site ont été à l'origine rédigés à
l'intention de tous les parlementaires canadiens; ils visent à aider ces
derniers à mieux remplir leur tâche en situant dans leur contexte les questions
qui peuvent se poser dans le cadre de leur travail et en leur en fournissant une
analyse. Ils ne sont offerts ici que comme service au public. Il ne s'agit pas
de documents officiels du Parlement ou du gouvernement du Canada. Ni les auteurs
de ces textes ni la Direction de la recherche parlementaire n'offrent de
conseils juridiques ou professionnels en ce qui concerne la présentation des
publications des publications ou le maintien d'une liste de liens vers d'autres
sites Internet.
Les Bulletins d'actualité sont de brefs
commentaires descriptifs portant sur des questions d'actualité.
Chaque bulletin est mis à jour régulièrement et comprend une étude
de la question, une chronologie des faits marquants, un exposé des
mesures prises par le Parlement et une bibliographie sélective. Les
renseignements qui y sont fournis sont les plus récents dont on
dispose à la date indiquée. Les bulletins portent un numéro formé
des deux derniers chiffres de l'année, d'un numéro d'ordre et d'une
indication de la langue (p. ex., 87-1F).
Les Études générales sont des études plus
longues et approfondies portant sur des questions d'intérêt général.
Elles portent un numéro formé du préfixe BP, d'un numéro d'ordre et
d'une indication de la langue (p. ex., BP-160F).
Les Résumés législatifs fournissent des
renseignements sur la plupart des projets de loi importants, y
compris leur objet et leur historique, une analyse des articles
importants et des commentaires des groupes de pression, des médias
et d'autres sources. Ils portent un numéro formé du préfixe LS, d'un
numéro d'ordre et d'une indication de la langue (p. ex., LS-21F).
Les Mini-bulletins sont des documents très brefs qui traitent
d'événements d'intérêt public ou qui fournissent des renseignements
sur divers sujets, comme des jugements rendus par les tribunaux, des
progrès scientifiques ou les travaux de certaines conférences.
Depuis 1987, ils portent un numéro formé du préfixe MR, d'un numéro
d'ordre et d'une indication de la langue (p. ex., MR-9F).
Les documents modulaires sont des études conçues
pour être utilisées en version électronique; il en existe deux
types:
De courts documents qui donnent une vue d'ensemble d'une question
d'actualité.
- Liste des documents
En bref disponibles
Les Études générales modulaires sont des études
plus longues qui se composent de sections indépendantes («modules»)
qui traitent brièvement d’un aspect d’une question, mais sont liées
aux autres sections traitant d’autres aspects de cette même
question. Les études générales modulaires multi-disciplinaires sont
des études générales modulaires rédigées par plusieurs auteurs;
elles traitent d’une question d’importance à la fois des points de
vue juridique, économique, scientifique, sociologique et politique.
Les documents modulaires portent un numéro formé du préfixe PRB,
d’un numéro d’ordre et d’une indication de la langue.
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