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Retards, amendes et documents perdus

Avis de retard

Si vous recevez un avis de non-renouvellement d’un document, car il est réservé par un autre usager, vous avez une période de grâce de 7 jours avant que les amendes commencent à s’accumuler dans votre dossier.  

Vous recevrez un avis de retard le 8e jour après l’échéance d’emprunt si le document n’a pas été retourné. Vous pouvez payer vos frais en ligne à partir de votre dossier.

 

Coût des amendes par document

0,50$ par jour de retard 

Si le retard de retour d’un document dépasse 14 jours ou que les frais à votre dossier atteignent 50$, vous ne pouvez plus emprunter ou renouveler jusqu'à ce que le montant total soit payé. Si vous atteignez 20$ de frais pour un document non retourné, il sera présumé perdu et une facture vous sera envoyée par courriel.

 

Frais de rappel

Dans certaines circonstances exceptionnelles (demande de mise en réserve, par exemple), un document emprunté pourrait être rappelé par l’équipe de la Bibliothèque. Si cette situation se produit, vous recevrez un avis de rappel de document. Vous aurez alors 7 jours pour le retourner avant que les frais commencent à s'accumuler dans votre dossier. 

Les frais de rappel sont de 5$ par jour par document, jusqu’à un maximum de 20$ par document.

 

Document perdu

Après un délai de 47 jours suivant la date de l'échéance d'un prêt, le document est présumé perdu. Une facture comprenant le coût de remplacement du document ainsi que des frais d'administration statutaires de 30 $ est alors émise et adressée à l'emprunteur. Les sommes dues devront être acquittées avant que tout autre prêt ne soit consenti. Si le document est remis, les frais administratifs et les coûts de remplacement seront annulés. Seules les amendes devront être payées.