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Normes

Définitions
Normes disponibles à la bibliothèque

Une norme est un document qui fournit les lignes directrices, les caractéristiques ou les exigences relatives à des produits, des procédés ou des services. Elle est élaborée par un comité ou un groupe de parties prenantes et approuvée par un organisme reconnu.

Les normes fixent les pratiques, les exigences techniques et la terminologie adaptées dans divers domaines.

Les normes peuvent être :

Obligatoires, lorsqu'elles sont imposées par une loi ou un règlement, souvent pour des raisons de santé ou de sécurité, ou dans un secteur d'activité pour respecter un contrat ;
Volontaires, lorsque les organismes ne sont pas légalement tenus de s'y conformer, mais peuvent choisir de le faire pour répondre aux exigences de la clientèle ou du secteur d'activité. (Conseil canadien des normes, s.d.)

Les normes en format imprimé disponibles à la bibliothèque se trouvent dans la section Référence et doivent habituellement être consultées sur place. Il est toutefois possible de les emprunter à l'aide d'un prêt spécial. Il faut en faire la demande à un.e bibliothécaire, qui déterminera avec vous la durée de ce prêt.

Pour savoir si une norme fait partie de la collection de la bibliothèque, en format imprimé ou numérique, la manière la plus simple est de faire une recherche dans Sofia, par numéro de norme, dans le champ « Collection » :

Exemple :

Si vous ne connaissez pas le numéro de la norme, vous pouvez également faire une recherche par mot-clé ou par titre.

Codes de construction

« Afin d'assurer la qualité des travaux de construction, la Loi sur le bâtiment prévoit l'adoption d'un Code de construction pour les bâtiments et les équipements destinés à l'usage du public, de même que pour les installations électriques, d'équipements pétroliers, de plomberie et celles qui sont destinées à utiliser, distribuer ou entreposer du gaz. » (Régie du bâtiment du Québec, s.d.)

Accès gratuit en ligne :

Afin de consulter les versions actuelles et antérieures des codes québécois et canadiens, il est possible de chercher par mots-clés dans les Archives des publications du Conseil national de recherches du Canada (CNRC) :

Archives des publications du CNRC

Les liens directs vers certains codes sont accessibles dans les onglets « Codes de construction du Québec » et « Codes nationaux » de cette boîte.

Quelques codes de construction du Québec disponibles gratuitement en ligne :

	Code de construction du Québec. Chapitre I, Bâtiment, et Code national du bâtiment - Canada 2015 (modifié).
	Code de construction du Québec. Chapitre III, Plomberie, et Code national de la plomberie, Canada 2015 (modifié).
	Code de construction du Québec. Chapitre I.1, Efficacité énergétique du bâtiment, et Code national de l'énergie pour les bâtiments : Canada 2015 (modifié).
	Code de sécurité du Québec. Chapitre VIII, Bâtiment, et Code national de prévention des incendies - Canada 2010 (modifié)

Quelques codes de construction nationaux disponibles gratuitement en ligne:

	Code national du bâtiment, Canada 2020
	Code national de la plomberie, Canada 2020
	Code national de prévention des incendies, Canada 2020
	Code national de l'énergie pour les bâtiments, Canada 2020

Les codes de construction en format imprimé disponibles à la bibliothèque se trouvent dans la section Référence et doivent habituellement être consultés sur place. Il est toutefois possible de les emprunter à l'aide d'un prêt spécial. Il faut en faire la demande à un.e bibliothécaire, qui déterminera avec vous la durée de ce prêt.

Pour savoir si un code de construction fait partie de la collection de la bibliothèque, en format imprimé ou numérique, la manière la plus simple est de faire une recherche dans Sofia par mot-clé ou par titre.

« Un brevet est un droit exclusif conféré sur une invention. En règle générale, un brevet octroie à son titulaire le droit de décider comment - ou si - l'invention peut être utilisée par des tiers. En contrepartie, le titulaire du brevet met les informations techniques sur l'invention à la disposition du public dans le document de brevet publié. » (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, s.d.)

Consultez l'onglet « Repérer un brevet » de cette boîte pour découvrir les outils à utiliser.

Outils permettant de repérer des documents de brevets :

Base de données sur les brevets canadiens de l'OPIC	Description et reproduction de plus de 2 560 000 documents de brevets déposés au cours des 155 dernières années.
Espacenet	Plateforme de l'Office européen des brevets donnant accès à plus de 150 000 000 de documents de brevets à travers le monde, de 1782 à aujourd'hui.
Google Patents	Moteur de recherche qui indexe les documents de brevets de partout dans le monde et donne accès à leur texte intégral.
Patentscope	Base de données de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) qui permet de chercher parmi plus de 117 000 000 de documents de brevets et demandes internationales de brevets.
The Lens	Base de données en libre accès créée par Cambian, un organisme à but non lucratif indépendant donnant accès à plus de 150 millions de documents de brevets.
United States Patent and Trademark Office (USPTO)	Base de données de brevets américains.
Scopus	Base de données multidisciplinaire qui répertorie des articles de périodiques scientifiques, ainsi que des documents de brevets.

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